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1 examen différé
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2 système de l'examen différé
Dictionnaire de droit français-russe > système de l'examen différé
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3 examen
m1) рассмотрение, обсуждение2) исследование; экспертиза3) экзамен, испытание•- examen d'aptitude
- examen d'armes à feu
- examen des brevets
- examen comparatif
- examen dactyloscopique
- examen de la demande
- examen différé
- examen du dossier
- examen douanier
- examen d'écriture
- examen au fond
- examen dans l'infrarouge
- examen du litige
- examen des marchandises
- examen médical
- examen médico-légal
- examen de nouveauté
- examen de personnalité
- examen des pièces à conviction
- examen de la plainte
- examen post mortem médico-légal
- examen préalable
- examen préliminaire
- examen des preuves
- examen des propositions
- examen de la question
- examen des réclamations
- examen de révision
- examen de sélection
- examen dans l'ultraviolet
- examen d'utilité -
4 système
m- système bicaméralsystème des "baionnettes intelligentes" — принцип разумной оценки (предполагающий ответственность подчинённого за выполнение незаконного приказа)
- système bicamériste
- système de brevets
- système de la causalité matérielle
- système de clearing
- système collégial
- système comptable
- système du concours
- système des confectionnaires
- système de conflit
- système constitutionnel
- système de contingents
- système de crédit
- système déclaratif
- système de la déclaration contrôlée
- système de délivrance directe
- système douanier
- système des douzièmes provisoires
- système de droit
- système de droit commun
- système électoral
- système électoral majoritaire
- système d'enregistrement
- système de l'examen différé
- système de l'examen préalable
- système fiscal
- système judiciaire
- système juridique
- système juridique interne
- système majoritaire
- système monétaire
- système monétaire international
- système des Nations Unies
- système de l'obéissance passive
- système parlementaire
- système de payement
- système pénitentiaire
- système de la pénultième année
- système politique
- système de ponder-tion des voix
- système du premier déposant
- système de la preuve légale
- système de la preuve morale
- système de prévention
- système probatoire
- système proportionnel
- système de rémunération
- système répressif
- système de sécurité collective
- système de sécurité mutuelle
- système tarifaire
- système du tiers payant
- système unicaméral
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Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… … Wikipédia en Français
passer — [ pase ] v. <conjug. : 1> • 1050; lat. pop. °passare, de passus « 1. pas » I ♦ V. intr. (auxil. avoir ou être; être est devenu plus cour.) A ♦ Se déplacer d un mouvement continu (par rapport à un lieu fixe, à un observateur). 1 ♦ Être… … Encyclopédie Universelle
Angio-IRM — Imagerie par résonance magnétique Pour les articles homonymes, voir IRM et MRI. L imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) est une technique d imagerie médicale d apparition récente (début des années 1980) permettant d avoir une vue 2D… … Wikipédia en Français